URBANISME
Certificats d’urbanisme
Vous pouvez demander et déposer en direct vos demandes d’autorisation d’urbanisme sur la plateforme dématérialisée en cliquant sur les liens ci-dessous
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Arrêtés de l’année 2023
Arrêté de l’année 2024
Demande de permis de construire
ARRÊTES PERMIS DE CONSTRUIRE :
Année 2023
ARRÊTES DECLARATION PREALABLE :
Année 2023
Déclaration préalable de travaux
Année 2024
Arrêtés de circulation
Arrêté de circulation RD12 – 06-12-2023 Conseil départemental
2024
007 -SOBECA Lent – circulation Rue de la Gare
012 -SARL CHASSAGNE – circulation Route de l’Abergement de Varey
015 -GAREL – circulation Route de Bourg
017 -JBBM – circulation Chemin de Secheron
Arrêtés de voirie
2024
003- SSB – ETT – Voirie 1585-1493 chemin de Chaminand
004 -BABOLAT Occupation permanente domaine public 2024
008 – SOBECA Lent – voirie Rue de la Gare
014 – GAREL – voirie Route de Bourg
016 – JBBM – voirie chemin de Secheron
018 – GAREL – voirie Terrain de foot
Arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral mettant fin au dispositif de l’épisode de pollution atmosphérique12.01.24
Arrêté préfectoral portant mesures socles prises dans le cadre la pollution atmosphérique
Arrêté Préfectoral autorisant la capture et le transport des poissons et crustacés 03-01-24
Arrêté préfectoral portant des interdictions concernant les festivités de fin d’année
Arrêté Préfectoral sécheresse du 7 décembre 2023
Arrêté Préfectoral du 11 août portant restriction de l’eau
ARRETE PORTANT REGULARISATION DE L ESPECE BLAIREAU
Arrêté autorisant la capture et le transport de poissons à des fins sanitaires
Arrêté Préfectoral portant autorisation de prélèvements des eaux souterraines
Arrêté Préfectoral instituant une période complémentaire de la vénerie du blaireau
Relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne
Arrêtés du Maire
Portant autorisation du raccordement et de déversement au réseau d’assainissement